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La téléexpertise : un acte révolutionnaire pour les professionnels de la santé

Depuis la crise sanitaire de la Covid-19, la téléexpertise est de plus en plus sollicitée pas les professionnels de la santé. Cette pratique leur permet par exemple de demander l’avis de leurs confrères concernant les pathologies de leurs patients. Elle instaure aussi une meilleure communication entre les professionnels médicaux et leurs patients. L’avantage de cette technologie est qu’elle offre de nombreuses possibilités tout en garantissant la sécurité des données personnelles de la personne à soigner. Définissons ce terme et découvrons pourquoi la téléexpertise est une aubaine pour le secteur de la santé.

La téléexpertise, qu’est-ce que c’est ?

La téléexpertise est un échange entre deux professionnels de la santé (ne nécessitant pas obligatoirement la présence du patient). Une fois informé des conditions de réalisation de la téléexpertise, le patient donnera ou pas son consentement.

Téléexpertise

Autorisée depuis février 2019 en France, la téléexpertise a pour objet de permettre à un médecin requérant, de solliciter l’avis d’un confrère « médecin requis » sur la situation médicale d’un patient. En dehors de la présence de ce dernier, via des moyens de télécommunication (tchat, téléphone, vidéoconférence).

Le but est ainsi d’assurer une prise en charge plus rapide des patients. D’améliorer la pertinence du recours aux soins et d’établir un diagnostic ou une stratégie thérapeutique.

Tous les médecins sont légitimes à demander une téléexpertise, quelles que soient leurs conditions d’exercice.

À partir de mars 2022, les auxiliaires médicaux et les pharmaciens ont eu également le droit de solliciter une téléexpertise médicale.

Les deux niveaux de la téléexpertise :

Initialement, il existait deux niveaux de téléexpertise :

  • Le niveau 1 ne nécessitait pas la connaissance approfondie du dossier du patient par le médecin requis.
  • Le niveau 2 nécessitait la connaissance approfondie du cas du patient par le médecin requis

Depuis septembre 2021, il y a eu la suppression des deux niveaux. Ce qui généralise les échanges et simplifie l’usage.

Téléexpertise

Quelle est la facturation et la prise en charge ?

Depuis le 10 février 2019, l’Assurance Maladie prend en charge le remboursement des actions de téléexpertise.

Il est important de noter que la téléexpertise n’est pas cumulable avec un autre acte ou majoration. Elle ne peut donner lieu à un dépassement d’honoraire.

Auparavant, deux niveaux différents de rémunération existaient :

  • Pour une téléexpertise de niveau 1, le médecin requis recevait 12 euros, le requérant 5 euros.
  • Pour une téléexpertise de niveau 2, ils recevaient respectivement 20 et 10 euros.

Depuis le 1er avril 2022, avec l’entrée en vigueur de l’avenant 9, il n’y a plus qu’un seul niveau de rémunération :

  • Le médecin requis cote un acte TE2, rémunéré de 20 euros.
  • Tandis que le professionnel de santé requérant cote un acte RQD, rémunéré de 10 euros.

Le paiement est effectué en quelques jours, comme pour un acte présentiel.

Comment se déroule la téléexpertise ?

  1. Tout d’abord, c’est le médecin requérant qui décide à lui seul s’il doit faire recours à la téléexpertise ou pas. Avec bien évidement le consentement du patient.
  2. Ensuite, le professionnel de santé requérant transmet sa demande de téléexpertise au médecin requis. (accompagné d’informations administratives et médicales du patient)
  3. Après traitement de la demande de la téléexpertise, le médecin requis décide ou non de la réalisation de la téléexpertise
  4. À la fin de la téléexpertise, un compte rendu est rédigé et archivé par la suite dans le dossier du patient et dans le service Mon espace santé de la personne soignée

Le médecin requérant informe le patient des résultats issus de cet acte. Puis le guide dans les prochaines étapes de sa prise en charge.

Téléexpertise

Quel médecin peut avoir recours à la téléexpertise ?

La téléexpertise était réservée aux échanges d’avis entre les médecins généralistes et spécialistes. Néanmoins, à partir du 1er avril 2022, les pharmaciens, les kinésithérapeutes et les auxiliaires médicaux ainsi que les orthophonistes (depuis le 6 avril dernier) peuvent faire recours à cet acte.

Par ailleurs, à partir de septembre 2022, les sages-femmes pourront aussi faire recourir à cet acte médical.

Pour quels patients ?

Auparavant, la téléexpertise était dédiée qu’aux patients en affection de longue durée, atteints d’une maladie rare, résidant dans un désert médical, en EPHAD ou dans une structure médico-sociale et aux détenus.

Depuis le 1er avril, tous les patients peuvent bénéficier de cet acte.

Pourquoi la téléexpertise est si importante dans le secteur de la santé ?

La télé-expertise est probablement l’activité de télémédecine qui va le plus structurer les nouvelles organisations médicales. En effet, aucun médecin ne peut aujourd’hui prétendre posséder une connaissance exhaustive et suffisante de la science médicale pour prendre en charge dans leur globalité les problèmes de santé d’une personne.

Pierre Simon, dans « Télémédecine – Enjeux et pratiques »

  • Pour le patient : elle peut remplacer une consultation chez un spécialiste. Elle favorise la continuité des soins et permet aux patients d’éviter une attente trop longue pour l’obtention d’un rendez-vous auprès des médecins spécialistes.
  • Pour le médecin requérant : celle-ci lui permet une valorisation vis-à-vis du patient et améliorera ses compétences.
  • Pour le médecin requis : elle lui permet de mieux trier et prioriser les demandes de prise en charge des patients.

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