skip to Main Content

Légales

Mentions légales

Ce site est la propriété de : KAMUI DIGITAL SANTE, ayant son siège social au 10 Rue Mesnil 75116 Paris France, immatriculée au RCS de Paris, sous le numéro 815 085 378.
L’accès à ce site implique l’acceptation automatique et sans restriction des termes et conditions suivants. Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. Nous demandons aux utilisateurs de se référer régulièrement à eux.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Créateur : KAMUI DIGITAL SANTE
Responsable publication : Gabriel DAVID – 06 83 10 24 74 – gabriel.david@kdsante.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Dans le respect des droits de propriété intellectuelle, la reproduction ou la représentation de tout ou partie du site KAMUI DIGITAL SANTE est strictement interdite. Toutes les données affichées sur ce site dans un sens large et surtout les textes, commentaires, photos, illustrations, images et documents publicitaires sur ce site sont la propriété exclusive de KAMUI DIGITAL SANTE, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires.
En outre, les marques et logos sont la propriété exclusive de KAMUI DIGITAL SANTE. Ils ont été déposés et régulièrement renouvelés.
Tous les éléments sont sous la protection de la propriété intellectuelle dans le monde entier. Toute utilisation, partielle ou intégrale, principalement sous la forme de la reproduction, la modification, l’emplacement, la transmission, la distribution ou l’emprunt sans autorisation préalable de KAMUI DIGITAL SANTE, est interdite et peut constituer une violation du droit d’auteur.

2. COOKIES

Notre site a été conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos visiteurs. C’est principalement pour cette raison que nous utilisons des cookies.
Ils enregistrent la navigation de l’utilisateur sur ​​le site web et nous permettent d’acquérir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, type de navigateur, etc), mais ces données ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Les cookies ne contiennent pas d’informations personnelles des utilisateurs et ne peuvent pas être utilisés pour les identifier.
Il est possible de supprimer les cookies ou de demander à votre navigateur de vous indiquer leur présence en sélectionnant certains paramètres.

3. RESPONSABILITÉ

KAMUI DIGITAL SANTE décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à notre site ou d’interruptions dans la connexion. KAMUI DIGITAL SANTE ne peut être tenu responsable pour tout dommage ou virus qui pourraient infecter votre matériel informatique après utilisation, accès ou téléchargement à partir de ce site.
KAMUI DIGITAL SANTE ne doit pas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects , commerciaux ou non commerciaux , résultant de l’ utilisation de ce site.
KAMUI DIGITAL SANTE fournit les informations données sur ce site à des fins informatives. KAMUI DIGITAL SANTE s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, KAMUI DIGITAL SANTE ne donne aucune garantie en termes de précision, d’exactitude et de mise à jour des informations mises à disposition sur le site.
En outre, KAMUI DIGITAL SANTE se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. KAMUI DIGITAL SANTE ne peut pas être tenu pour responsable des conséquences de telles modifications. KAMUI DIGITAL SANTE se réserve également le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités sur le site à tout moment et sans préavis.
Le site KAMUI DIGITAL SANTE peut contenir des liens vers d’autres sites. KAMUI DIGITAL SANTE n’est pas responsable du contenu de ces sites ou leurs pratiques en matière de respect de la vie privée.

4. LOI APPLICABLE

Ces termes et conditions sont régis par le droit français. KAMUI DIGITAL SANTE se réserve le droit de prendre des mesures juridiques contre les personnes agissant d’une manière qui peut être considérée comme illégale ou illicite, en violation de ces termes et conditions.

Back To Top